Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Fondation d'entreprise ENERGIES CROISEES - Ingénierie et Crai'activité, Fondation d'Entreprise

Numéro de dépôt :
4134635
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2024
Marque en couleurs, figurative de Fondation d\'entreprise ENERGIES CROISEES - Ingénierie et Crai\'activité

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par Fondation d'entreprise ENERGIES CROISEES - Ingénierie et Crai'activité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est Fondation d'entreprise ENERGIES CROISEES - Ingénierie et Crai'activité, Fondation d'Entreprise domicilié(e) USINE DE DANNES, ROUTE D'ETAPLES, BP 1 - 62187 - DANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mlle EUGENIE FUNG domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134635.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 novembre 2024.

Fondation d'entreprise ENERGIES CROISEES - Ingénierie et Crai'activité a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIES CROISEES , Chemin de la Craie


Fondation d'entreprise ENERGIES CROISEES - Ingénierie et Crai'activité, Fondation d'Entreprise - USINE DE DANNES, ROUTE D'ETAPLES, BP 1 - 62187 - DANNES - France


BEAU DE LOMENIE, Mlle EUGENIE FUNG - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; projets (aide à la direction des affaires) ; aide à la direction des affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises commerciales ou industrielles dans la conduite de leurs affaires ; étude de marché ; recherche de marché ; recherches de parraineurs ; expertises en affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; accompagnement de créateurs dans leur projet (aide à la direction des affaires) ; relations publiques ; accompagnement et suivi des personnes en difficulté, à savoir aide à l'emploi ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Affaires financières et immobilières ; constitution de capitaux ; constitution de fonds ; collecte ; financement d'études et de projets ; transactions financières ; soutien (financement) à des programmes de recherches, de revitalisation et de développement des territoires ; services de financement de formations, d'études et de recherches dans le domaine du développement territorial durable ; parrainage financier ; prêts (financement) ; consultation en matière financière ;

Education, enseignement ; formation ; coaching (formation) ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires et/ou congrès.